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Accueil Logement
a la une borloo dans l’ancien : le décret d’applicatio n est paru jean - louis borloo, ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement, se félicite de la parution ce week - e
http://www.logement.equipement.gouv.fr/
UESL
L\'UESL est la fédération des organismes 1% logement. 123 CIL et 31 CCI accompagnent la politique sociale des entreprises et aides les salariés dans leur parcours résidentiel. En ligne pour les particuliers, des informations pratiques sur les produits et services, pour les professionnels des informations juridiques et techniques (réglementation, conventions, formation). Site institutionnel - UESL - Paris, France - tous publics
http://www.uesl.fr/
Bienvenue sur le site du CNOUS
> version accessible présentation fonctionnement international publications marchés publics contactez - nous le cnous les services du cnous le réseau des crous chiffres - clés 1955 - 2005 : 50 ans d\'hi
http://www.cnous.fr/
Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement
http://www.ville.gouv.fr/
Document sans titre
http://www.lacnl.com/
Logement
rechercher : sur studyrama sur le web avec web actualités images local formation emploi, jobs, stages vie étudiante culture a l\'étranger etudiants étrangers librairie salons communauté filières admissions parallèles & 2èmes cycles spécialisés alternance apprentissage cours à distance ecoles d’ingénieurs ecoles de commerce ecoles de langue en france formations internationales prépas université spécialités agriculture agroalimentaire architecture - urbanisme art audiovisuel automobile et moto banque - assurance bâtiment et travaux publics commerce - vente communication - journalisme comptabilité - gestion - finances droit enseignement environnement esthétique - beauté fonction publique grande distribution hôtellerie - restauration immobilier industrie informatique internet - multimédia - ntic physique - chimie
http://www.studyrama.com/
Aide au logement du cadre (CFE CGC) - Nos services - Logement
recherche avancée qui sommes - nous ? > nos services > logement le 1 % logement concerne la contribution que les entreprises versent pour favoriser le logement de leurs salariés. le 1 % logement, à travers les collecteurs, propose une gamme de produits pour résoudre les problèmes de logement que peuvent rencontrer les salariés dans leur parcours résidentiel. 172 administrateurs cfe - cgc du 1 % logement sont à votre disposition pour faciliter vos démarches dans : l\'aide à l\'accession : grâce au 1 % logement, les salariés peuvent obtenir des prêts complémentaires à taux privilégiés pour l\'achat d\'un terrain, la construction d\'une maison individuelle, l\'achat d\'un logement neuf ou ancien, avec ou sans travaux. l\'aide à la location : il existe un parc de logements réservés dans les programmes de bailleurs sociaux ou privés. de même, des aides peuvent être accordées pour l\'avance du dépôt de garantie demandé par le propriétaire ou en garantissant, sous certaines conditions, le paiement du loyer et des charges (jeunes de moins de 30 ans, salariés en mobilité professionnelle, etc.). l\'aide aux travaux : les salariés peuvent obtenir des prêts à des taux très bas (aux alentours de 1 %) pour réaliser des travaux d\'amélioration, d\'agrandissement ou d\'embellissement de leur logement. la mobilité : des aides sont accordées pour faciliter la mobilité géographique ou professionnelle des salariés : prêts relais, acquisition d\'une nouvelle résidence, etc. la sécurisation : des aides sont octroyées pour obtenir, en cas de chômage, le report gratuit en fin de prêt d\'une partie des échéances ; pour diminuer tempor
http://www.cfecgc.org/
IMMOBILIER DE PARTICULIER A PARTICULIER (PAP.FR) : location, achat, vente de bien immobilier des particuliers
premier site immobilier français (4.878.944 visites et 50.470.598 pages vues en septembre 2006 - source médiamétrie) passer une annonce annonces strictement réservées aux particuliers. mise à jour des annonces toutes les 10mn. dernière mise à jour : vendredi 06 octobre 2006 à 17:01 annonces | evaluations | diagnostics | conseils | calculs | crédit | assurances | déménager | contrats & guides | faq evaluations pour connaître la valeur de son bien immobilier, suivre les tendances du marché immobilier, consulter des exemples de ventes. les prix au m2 exemples de ventes estimation en ligne service evaluation diagnostics métrage loi carrez, diagnostics immobiliers (amiante, termites, plomb, performance énerg&eacut e;tique). informations et devis nouveau : etat des risques naturels et technologiques service copropriété mise en copropriété, achat d\'une partie commune, régularisation, division de lot. service copropriété crédit trouvez votre crédit immobilier, calculez votre mensualité, votre capacité d\'emprunt maximale... crédit immobilier assurance immobilier et assurances, découvrez nos nombreux conseils sur les assurances : crédit et assurances multirisques habitation assurance loyers impayés déménager s\'installer le déménagement les travaux d\'aménagement l\'installation et la décoration les autres services grand guide immobilier l\'immobilier c\'est simple ! découvrez notre nouveau guide (plus son cd -
http://www.pap.fr/
présentation missions et activités partenaires interlocuteurs accueil permanent permanences le réseau des adil posez votre question actualités habitat actualités actualités loi enl la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement (enl) est parue au journal officiel du 16 juillet. elle constitue le principal volet législatif du pacte nati... lire la suite décret du 23 août 2006 visant à l´encadrement des loyers lors du renouvellement des baux lire la suite loi du 1er septembre 1948 augmentation au 1er juillet 2006 (décret du 30 - 06 - 2006 jo du 01 - 07 - 2006).le taux d’augmentation des loyers soumis à la loi du 1er septembre 1948 est fixé, à compter du 1er juillet ... lire la suite diagnostic de performance énergétique le ministère chargé du logement annonce le report de l´entrée en vigueur du diagnostic de performance énergétique qui était initialement prévu au 1er juillet 2006, en cas de vente ... lire la suite publications des brochures sont disponibles gratuitement auprès de l´adil 93, en complément des conseils juridiques et financiers: "un logement en copropriété" : jeu de 7 plaquettes sur les p... lire la suite
http://www.adil93.com/
http://www.bnpparibas.net/
Mairie de Quimper - Guide du logement à Quimper - Guide du logement à Quimper
logement guide du logement à quimper ce guide en ligne vous apporte toutes les informations nécessaires pour effectuer la recherche d\'un logement, que vous soyez étudiant, jeunes travailleurs, à la recherche d\'un logement social... quelques conseils avant de démarrer votre recherche.:: ne vous y prenez pas au dernier moment pour mener votre recherche.:: procurez - vous un plan de la ville pour repérer à l\'avance votre itinéraire.:: récupérez les journaux gratuits de petites annonces dès leur sortie.:: munissez - vous de tous les papiers qui pourront vous être demandés (justificatifs de ressources, derniers avis d\'imposition, accord des personnes qui peuvent se porter caution, ...).:: renseignez - vous sur les aides dont vous pourriez bénéficier.:: etudiez de près votre budget pour estimer la part que vous pouvez consacrer au logement : loyer, autre frais (e.d.f., téléphone, eau, impôts locaux, caution, assurance obligatoire, ...). vendredi 6 octobre 2006 ok logement location mode d\'emploi s\'informer, se défendre logement étudiant foyers des jeunes travailleurs logement privé logement social logement temporaire habitat des jeunes aides financières < retour : services aux quimpérois ok
http://www.mairie-quimper.fr/
ANIL - Agence Nationale pour l’Information sur le Logement, votre guide du logement
anil - agence nationale pour l’information sur le logement, votre guide du logement guide du logement, information logement, information immobilier, anil, adil l\'anil vous guide sur votre projet d\'accession à la propriété, la location, la construction de logement ou le bail. notre guide du logement vous apporte toute l\'information nécessaire à vos démarches guide du logement, information logement, information immobilier, anil, adil, renseignement logement, construction logement, documentation logement, taux marche immobilier, droit location, simulation financement immobilier, calcul apl, accession propriété, achat logement, construction maison, travaux renovation, achat terrain, permis de construire, aide au logement, plan financement, prevention expulsion, logement hlm, copropriete, bail, charges immobilieres, fiscalite immobiliere, prêt logement, investissement immobilier, calcul financement immobilier, caution, bienvenue sur le site de l\'anil l\'agence nationale pour l\'information sur le logement le guide du logement vous et les professionnels accession à la propriét&ea cute; propriétair e occupant louer difficultés caution investissement locatif indices lumière sur ... loi enl l\'actualité ; en bref et les dernières publications calculez ... faq financement d\'une opération, éché ancier de p
http://www.anil.org/
Logement
logement fiche descriptive des possibilité s de logement (cliquez ici) les aides au logement (cliquez ici) fiche de demande de logement (à imprimer et à renvoyer par courrier) fiche descriptive des possibilites de logement 1 - chambres en résidences universitaires tradionnelles localisation : il en existe 6 + 1 foyer privé pour jeunes filles : 2 sont situées sur le campus, 5 en ville (dont le foyer) ou à proximité des transports en commun. description : - chambre meublée avec lavabo (environ 9 10 m²) - draps et couvertures fournis (changement régulier des draps) - douche et cuisine collectives, situées à l\'étage - ustensiles de cuisine non fournis - pas de réfrig&eacu te;rateur (sauf au foyer) - confort modeste - prix : 132€ mois ou 146€ mois (250€ mois pour le foyer de l\'etudiante) une caution égale à 1 mois de loyer est demandée lors de l\'admission. remarque : 3 résidences (mde, rabot, foyer de l\'étudiant e) offrent la possibilité de chambres à 2 lits 2 - chambres en résidences universitaires rénov&eacut e;es et studios localisation : 2 résidences sont situées sur le campus (ouest et berlioz), les autres (foyers ou sdh) à grenoble - sud ou en banlieue proche (meylan, saint martin d\'hères, gières, echirolles), à proximité des transports en commun. descri
http://www.iut2.upmf-grenoble.fr/
Mutuelle - etudiant.com, assurance logement étudiant
pour recevoir notre newslettter, laissez nous votre e - mail : menu assurance etudiante assurance santé à l\'étranger assurance logement assurance auto mutuelle sécu liens devis infos légales lexique contact devenir annonceur cliquez ici (appel gratuit à partir d\'un poste fixe) du lundi au vendredi de 09h00 à 18h00 liens vous rentrez dans la vie active ou vous êtes à la recherche d\'un emploi et vous recherchez une mutuelle. vous faites des études en alternance et vous recherchez une mutuelle financer vos études supérieures ? c\'est possible avec la sociét&eacu te; géné rale ! infoediteur ce portail est édit&ea
http://www.mutuelle-etudiant.com/
Immobilier : conseils pratiques et modèles de lettres. Avec L\'Encyclo pratique de L\'Internaute Magazine.
l\'internaute > pratique > immobilier encyclo pratique rechercher un thème : animaux argent automobile beauté décoration emploi famille forme immobilier impôts informatique internet jardinage justice loisirs mode santé vos droits immobilier droits du locataire acheter faire construire financer aides déménager droits du bailleur droits du propriétaire droits du locataire immobilier fiches pratiques agences immobilières : leur rôle comment réagir face à la menace d\'expulsion etablir un état des lieux louer un logement hlm lettres types accepter l’offre de vente du logement que l’on occupe contester la somme remboursée au titre du dépôt de garantie demande d’autorisation de sous - location demande d’autorisation de travaux demande de bail écrit demande de confirmation de vente du logement demande de délai de paiement du loyer demande de délai
http://www.linternaute.com/
Droit Au Logement - Accueil
droit au logement accueil accueil contacts - dal soutenir - dal publications bibliodal actualités accueil le dal c\'est quoi ? la crise du logement en france mal - logement : etat des lieux expulsions : etat des lieux le logement en chiffres l\'inegalite en france nos propositions un logement pour tous pas d\'expulsion sans relogement la réquisition des logements vides le partage des richesses la construction d\'un réseau international participation des sans aux forums sociaux mise à jour le 5 octobre 2006 voir les dernieres actualites du dal samedi 30 septembre 2006 à 14h30 place denfert - rochereau à paris manifestons en soutien aux 1000 de cachan, aux 6 grévistes de la faim, aux sans papiers, aux sans logis toutes les infos sur la lutte des 1000 de cachan http: www.1000dec achan.info - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - en savoir plus sur cette publication léon, on ne t\'oubliera jamais - - - - - - - - - - - - - accueil - contacts - dal - soutenir - dal - publications - bibliodal - actualités copyright © 2002 - droit au logement - tous droits réservés
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Logement (Menu)
logement la construction la demande de permis de construire la déclaration préalable de construction le certificat d\'urbanisme la réception d\'une maison neuve finances l\'aide personnalisé ;e au logement l\'allocation logement la prime à l\'améliora tion de l\'habitat le pli subventions de l\'anah location les différents types de location location d\'un logement social accession à la propriét&ea cute; des hlm location de 1989 : la signature du bail location de 1989 : les frais location de 1989 : la durée du bail location de 1989 : le renouvellement du bail location de 1989 : le loyer les charges locatives les réparations à la charge du locataire les réparations à la charge du propriétair e l\'expulsion le maintien dans les lieux la location - accession à la propriét&ea cute; propriét&ea cute; avant d\'acheter un logement achat et vente en viager l\'assemblé e géné rale des co - propriét aires le syndic de copropriét& eacute; parties communes privative s de copropriét& eacute; copropriét& eacute; : géné ralités les charges de copropriét& eacute; divers formalités en cas de dé
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Cill - cil, pret 1% logement, pret un pour cent logement, 1% patronal
le cil caisse interprofessionnel le du logement propose des prêts 1% logement aux salariés et conseille les entreprises pour le un pour cent logement (ou 1% patronal). la cill collecte également le 1% logement dans le cadre du peec (participation des employeurs à l\'effort de construction). avec la cill, simulez vos prêts un pour cent logement. avec la caisse du logement, informez - vous sur le prêt un pour cent patronal. la caisse interprofessionnel le du logement propose aux salariés toute une gamme d\'aides à l\'accession, à la location ou à la mutation et d\'aides particulières.
http://www.cill.com/
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:: Site Internet du C.R.O.U.S de Paris :: Logement
logement résidences logement en ville aides au logement hébergement temporaire autres possibilités de logement logement contre emploi partenariat pour le logement autres acteurs du logement mesure d\
http://www.crous-paris.fr/
Logement
Logement
http://www.monde-diplomatique.fr/
L\'Argus du Logement - Les français et l\'immobilier : un attrait peut - être bientôt contrarié par la flambée des prix...
L\'Argus du Logement permet d\'estimer la valeur à la vente ou à la location d\'un appartement, d\'une maison, ou d\'un bien avant de le négocier dans plus de 1.800 villes et quartiers en France metropolitaine en fonction de la surface et des caractéristiques precises
http://www.argusdulogement.com/
Logement : toute l\'actualité de Cachan, du logement, logement social, SRU... - Yahoo! Actualités
Toute l\'actualité du logement, logement social, SRU...
http://fr.fc.yahoo.com/
logement. Accès thématique - Vie - publique.fr
Vie - publique : le portail citoyen
http://www.vie-publique.fr/
Bienvenue sur Logement.org, le portail de l\'immobilier et du logement
astria, le 1% logement à votre service ... l\'actualité de l\'immobilier et du logement. la mobilité professionnelle la location meublée le pacs en immobilier la v.e.f.a le bruit, quels recours ? l\'amiante le plomb lutter contre les termites les obligations du vendeur la copropriété la mitoyenneté le logement étudiant le viager le logement décent détermination du loyer consulter la foire aux questions sur l\'immobilier et le logement, de notre site juridique. que vous soyez locataire, propriétaire ou bailleur et quel que soit votre projet immobilier, vous trouverez dans ces pages, des informations, des adresses utiles et aussi des liens vers d\'autres sites consacrés au logement, à l\'immobilier. cil astria - chercher une location - financer votre logement - déménager - assurer le logement - équiper, aménager, améliorer le logement - effectuer des travaux - plus d\'information pour votre projet immob
http://www.logement.org/
CROUS de CAEN
logement restauration social aides financieres accueil etudiants etrangers maison de l\'etudiant marches publics où peut - on être logé? les cités universitaires les residences universitaires l’ensemble est desservi par le tvr (tramway sur voie réserv&eacu te;e) tous les logements sont loués pour une période de neuf mois (octobre à juin) et peuvent béné ficier de l’allocation logement social (als). tous les logements sont loués pour une période obligatoire de 12 mois et peuvent béné ficier de l’aide personnalisé ;e au logement (apl). comment peut - on obtenir un logement au crous de caen ? seuls les étudiants inscrits dans les établisseme nts agréé ;s par la sécurit&eac ute; sociale étudiante peuvent faire une demande. logement individuel : un seul dossier, « le dossier social etudiant » (d.s.e) permet d’effectuer simultanéme nt la demande de bourse et de logement. il n’est pas nécessaire d’être boursier pour obtenir une chambre. la demande de logement doit être faite chaque année entre le 15 janvier et le 30 avril, lors de la constitution du d.s.e. après la saisie internet, un dossier vous est envoyé. accompagné de toutes les pièces justificatives, il doit être retourn&e
http://www.unicaen.fr/
ALJT : Foyer jeunes travailleurs Paris et Ile - de - France.
> logement meublé paris foyer jeunes travailleurs sur ile - de - france, paris et sa région. emploi, job actualité logement présentationl\'alj tnotre projetdéveloppemen t logements nos logements votre recherche logement meublé logement meublé paris prestations les services vie résidentielle candidature obtenir un logement prix logement meublé aides au logement demande de dossier aljt15 rue ferrus75014 parispour nous contacter01 45 80 70 70du lundi au vendredi de 8h à 19h45 aljt : foyer jeunes travailleurs sur paris et ile de france présentation : l\'aljt est l\'association de logement des foyers jeunes travailleurs sur paris et la région ile de france. nous gérons l\'ensemble foyer logement des jeunes travailleurs sur paris et ile de france constitué de 3 800 logements conventionnés répartis sur 23 foyer de jeunes travailleurs à l\'aide personnalisée au logement (apl), soit plus de 4 000 places sur 23 résidence étudiante. chaque année plus de 8 000 jeunes sont logés dans l\'une de nos résidences de logement pour travailleurs, et de nombreuses entreprises, écoles et centres de formation d\'ile de france trouvent ainsi une solution pour leurs salariés, stagiaires, apprentis... parmi nos foyers, nous avons 4 foyers de logement meublé à paris directement. les autres logements sont situés en ile de france à proximité des moyens de transport collectif. public : les foyers jeunes travailleurs sont ouverts aux publics qui, pour des raisons d’ordre économique ou social ont des difficultés d’accès au logement ordinaire. elles reposent sur un projet social effectué à partir d’une analyse territorialisée des besoins, dans le cadre des pdalpd, définissant un public prioritaire mais non exclusif. elles peuvent être créées ex nihilo ou résulter de la trans
http://www.aljt.asso.fr/
Lettre type - Demande d\'allocation de logement - lettre de Logement - Modèle de lettre
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http://www.malettre.com/
logement étudiant
00.33.(1).53.17.08 .10 choisissez votre version version html ......ou...... version flash télecharger la liste download the listing recherche rapide logement étudiant en banlieue logement étudiant type chambres logement étudiant type studettes logement étudiant type studios logement étudiant type 2 pièces logement étudiant type 3 pièces logement étudiant en colocation
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logement
vie pratique logements logement â infos été 2005 1 - les résidences du campus résidence louis de brogliecontact : servane thomastél : 02 99 05 84 01courriel : thomas@ecole - debro glie.fr 247 logements meublésstudios, parlophone, laverie, locaux associatifs, cablage informatique, connexion adsllocal cycles et parking résidence bérénicecontact : didier perrintél : 02 99 57 14 67 ou 06.87.60.75.09154 logements meublés(studios, t1 bis et t1 bis duplex), logement sur place d\'un permanent, cablage informatiquekitche nette équipée, salle multifonctions, local cycles â résidence studhotel léonard de vincicontact : chantalâ rouxel - sylvie hippolyteportable : 06 60 84 83 13 ou caroline galland au 02 99 78 33 88e - mail : armor - immobilier@w anadoo.fr 107 logements meublésstudios, logement sur place d\'un permanent, ca¢blage informatique, kitchenette équipée, volet roulant électrique, cafétaria avec télévision, local cycles, laverie, services para - hoteliers (linge de lit et de toilette, ménage) â résidence les jardins de ker lanncontact : agence de bretagnetél : 02 99 30 82 18courriel : dlj.gestion@wanado o.fr 192 logementsstudios au 2 pièces duplex, non meublés, kitchenette équipée â résidence club campuscontact : cabinet martintél : 02 99 67 22 44117 logementsstudios au t1 bis duplex, non meublés, kitchenette équipée, cablage informatique, local cycles. â â nouveau ! desâ annonces de logement de particulier a particulier sont désormais disponibles sur le site internetâ http: w ww.kerlann.com fr servlogannonces.ht ml â â 2 - cités universitaires beaulieu 29 avenue des buttes de coa«smes - 35700 rennes - 02.99.84.30.00 beaulieu 33 avenue des buttes de coa«smes - 35700 rennes - 02.99.87.40.70 guyenne square de guyenne - 35000 rennes - 02.99.14.28.28 j
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Logement étudiant
aller au menu aller au texte acces communauté sélectionne z votre profil : classique | grandes écoles | assos & bde pratique > logementsanté assurances bourses armée logement banques prêts intro rubriquevous savez où vous voulez étudier et, bien sûr, c\'est pas à côté de chez vos parents (esprit de liberté oblige !). comme 80% des étudiants, vous vous trouvez confrontés à un nouveau dilemme. ca tombe bien, car on est là pour vous aider à le résoudre. cap sur le logement recherche un logement logement - - - - - appartement - - - - - chambre étudiant - - - - - maison - - - - - mobiliers - - - - - studio - - - - - colocation - - - - - - - - sélectionnez une région - - - - - - - - toute la franceparis - - - - - ile de france - - - - - seine saint denis - - - - - essonne - - - - - haut de seine - - - - - seine et marne - - - - - val de marne - - - - - val d\'oise - - - - - yvelinesprovince - - - - - alsace - - - - - aquitaine - - - - - auvergne - - - - - basse normandie - - - - - bourgogne - - - - - bretagne - - - - - centre - - - - - champagne ardennes - - - - - corse - - - - - franche comté - - - - - haute normandie - - - - - languedoc roussillon - - - - - limousin - - - - - lorraine - - - - - midi pyrénées - - - - - nord pas de calais - - - - - paca - - - - - pays de la loire - - - - - picardie - - - - - poitou charente - - - - - rhône alpesdom - tomeurope amérique du nordasieafriqueres te du monde inférieur à + - 10% de + - 20% de + - 30% de euros. mot - clef logement etudiantmon chez moi, ma liberté explorez des milliers d\'offres de & de co - location et trouvez enfin votre pass pour la liberté et l\'autonomie. capcampus essaie de vous accompagner dans cette galère de la recherche de votre première piaule! trouver un logement avec le crousa l\'aide du crous, décrochez une chambre universitaire.trou ver un logement dans le secteur privégénéralement mieux équipés, les logements du secteur privé ont l\'inconvénient d\'êtr
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Touraine Logement : immobilier en indre et loire 37 , location , accession , promotion
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Aides et dispositifs de soutien au logement - Paris.fr
english version | presse aides et dispositifs de soutien au logement acteurs du logement aide à la location de logements vacants prêt paris logement 0% logement & urbanisme aides et dispositifs de soutien au logement amélioratio n de l\'habitat concertations et enquêtes publiques logement social plan local d\'urbanisme programme de l\'habitat renouvellement urbain & grands projets renseignements d’urbanisme themes culture déplacement s economie & emploi education environnement logement & urbanisme parcs & jardins solidarités sport tourisme vos démarches municipalité ; le maire et les élus arrondissements citoyenneté & vie associative coopération paris banlieue espace presse mairie marchés publics paris d’hier à aujourd’hui recrutements & concours relations internationales : logement & urbanisme > aides et dispositifs de soutien au logement > aides et
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Logement étudiant - Résidence étudiante - Cité universitaire - Adele :
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caf.fr, le site des Allocations Familiales
tout savoir sur les allocations familiales présentatio n de la cnaf, actualités, publications, statistiques... formalités : votre dossier en direct vos paiements, vos remboursements, votre attestation de paiement et de quotient familial déclaration de ressources remplissez en ligne votre déclaration de ressources complément du mode de garde (paje) remplissez en ligne votre demande du complément de libre choix du mode de garde calculer votre aide au logement aide au logement etudiant etudiants, remplissez en ligne votre demande d\'aide au logement les formulaires imprimez les demandes de prestations
http://www.caf.fr/
Juri - Logement, les textes juridiques sur le logement
le 1% logement est régi par l\'article 313 du code de la construction et de l\'habitation, qui se divise en deux parties : partie législative - partie réglementai re - accès rapide (par la recherche directe d\'un article du code dont vous connaissez le numéro) . cil astria d\'autres textes s\'appliquent aux organismes chargés de recueillir la participation des employeurs (cil et cci) : il s\'agit de conventions signées entre les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. partie conventionnelle cil astria les cil et cci sont regroupés depuis 1997 au sein de l\'union d\'économie sociale pour le logement (uesl) qui signe les conventions et prend des décisions en matière d\'emploi des fonds et de financements, en les faisant appliquer par ses membres. les recommandations de l\'uesl depuis 1995, les organismes collecteurs du 1% logement contribuent au financement de l\'aide à la pierre. vous pouvez accéder ici aux textes régissant ces contributions . cil astria qui sommes - nous ? avertissement nos liens préférés dernière mise à jour : 25 - sep - 2006 cil astria vous propose ici de de vous guider à travers les textes régissant le logement et plus particulièrement la participation des employeurs à l\'effort de construction le 1% logement le code de la construction et de l\'habitation (intégral) partie législative partie réglementaire partie convent
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