 |
| Actualité
:
Notre annuaire recherche les meilleurs sites Internet
|
Sponsor officiel
du site
lesPaysagistes.com
Tous les conseils pour réaliser votre jardin, trouver le meilleur paysagiste de
votre région
paysagiste
|
|
|
Les sites trouvés
Téléphone portable sans contrat Test et comparaison des prix
Téléphone portable sans contrat Test et comparaison des prix sur dooyoo.fr
http://www.dooyoo.fr/
AOL Erreur 500
veuillez nous excuser suite à un problème technique, la page demandée ne peut être affichée. pour revenir à la page précé ;dente, cliquez ici. java.lang
http://aolassistance.aol.fr/
Sonnerie de telephone - Licence D\'exploitation
Sonnerie de telephone - Licence D\'exploitation.
http://www.sonnerie-de-telephone.com/
TGI Paris, 16 03 99
tribunal de grande instance de paris jugement du 16 mars 1999 consulter le jugement du tribunal (fichier pdf image, 692 ko) numéro : tgip160399.pdf analyse 1 titre : protection du consommateur, clause
http://www.finances.gouv.fr/
%pdf - 1.3%âaïó 22 0 obj> endobj xref22 60 0000000016 00000 n 0000001547 00000 n 0000002041 00000 n 0000002272 00000 n 0000002570 00000 n 0000003445 00000 n 0000003802 00000 n 0000004001 00000 n 0000004
http://www.cerfa.gouv.fr/
Jugement Michele W. contre SFR au TRIBUNAL D\'INSTANCE D\'AUXERRE (Yonne)
tribunal d\'instance d\'auxerre (yonne) jugement du 26 aout 1999 demanderesse mme w. michèle comparant en personne defendeur societe francaise de radiotelephone (s.f.r.) 1 place carpeaux tour de l\'esplanade 92915 paris la defense cedex représent&e acute;e par me claude rychter, avocat au barreau de paris composition du tribunal juge: nelly carlier greffier: annick charlier debats audience de conciliation: 18 février 1999 audience de plaidoirie: 18 mars 1999 mis en délib&eacut e;ré au: 6 mai 1999, prorogé à ce jour n° d\'inscription au répertoire géné ral :99 20 (is) aide juridictionnelle accordée à par le bureau d\' le expédition revêtue de la formule exécutoire délivr&eacu te;e le à copies gratuites délivr&eacu te;es le à expose du litige mme michèle w. a acheté auprès de la s.a.r.l. dircom à pérols (34) un pack sfr contenant un télé phone portable de marque sony cmdx - 2000 et une demande d\'abonnement auprès de la sociét&eacu te; française du radiotél&ea cute;phone pour le prix de 690, 00 frs t.t.c., suivant facture du 17 juillet 1998. par déclaration au greffe enregistrée le 15 janvier 1999. mme w. a demandé la convocation de s.f.r. afin d\'obtenir : * la résiliation du contrat d\'abonnement la liant à s.f.r à compter du 17 août 1998, * sa condamnation à lui payer les sommes suivantes - 495, 00 frs et 331, 71 frs (par conclusions postérieure s) au titre des mensualités d\'abonnement déjà payées à s.f.r., - 300, 00 frs à titre de remboursement des frais de télé phone, photocopies, recommandée s, etc. .. - 190, 00 frs à titre de remboursement du câble - batter ie, - 500, 00 frs de dommages - int&eac
http://juristel.free.fr/
Un forfait de téléphone illimité chez France Telecom
aller au texte aller au menu essentiel pc actu informatique, logiciels et nouvelles technologies un forfait de téléphone illimité chez france telecom un forfait de téléphone illimité chez france telecom samedi 18 juin 2005 à 19:51 par sébastien de plus en plus menacé par les autres opérateurs téléphoniques et par la téléphonie par internet (voip), france telecom lance un forfait de téléphone 100% illimité pour appeler vers les téléphones mobiles, les téléphones fixes et vers l’étranger. les nouveaux forfaits illimités seront lancés le 20 juin 2005. ils seront toutefois réservés à aux 150 000 premiers abonnés, ce qui n’est déjà pas si mal vu leur coût. en effet, comme on pouvait s’y attendre, le forfait de téléphone illimité de france telecom n’est pas offert. il vous en coûtera 79 euros par mois pour pouvoir téléphoner 24h sur 24, et 59 euros si vous passez vos appels après 18h, en fin de semaine, ou les jours fériés. par conséquent, l’offre s’adresse aux gros consommateurs, notamment aux personnes téléphonant fréquemment sur les mobiles et à l’étranger. le forfait illité permet d’appeler les téléphones fixes et mobiles en france, mais aussi dans une trentaine de pays d’europe. il inclue par ailleurs les appels vers l’amérique du nord, avec toutefois quelques restrictions sur les appels vers les mobiles. enfin, des tarifs avantageux sont proposés vers des pays comme l’algérie ou la tunisie (28 centimes d’euros par minute). en revanche, les appels vers les numéros spéciaux restent bien sûr payants. la facture moyenne de l’abonné france telecom est de 35 euros. il ne fait donc aucun doute que le forfait illimité s’adresse principalement aux gros consommateurs, ceux qui s
http://www.essentielpc.com/
[ALL] Lettre Type Résiliation - Forum Mobiles
portail forum les mobiles les opérateurs général recherche règles à respecter bienvenue invité ( connexion | inscription ) forum mobiles > opérateurs > opérateurs téléphonie mobile > france [all] lettre type résiliation options calrou 16 07 2005 - 11:08 message #1 apprenti groupe : membres + messages : 82 inscrit : 23 11 2004 lieu : cahors (46) - france membre n° 26437 gsm: - - - - - opérateur: - - - - - si vous souhaitez résilier votre contrat à l'issue de votre période d'engagement ou de réengagement, il faut adresser à votre opérateur une lettre de résiliation.ne pas oublier quelque soit le cas de préciser son numéro de contrat client et numéro d'appel sans quoi des opérateurs peuvent très bien refuser votre courrier par manque d'informations .. quote(meuilleurfor fait.com)objet : lettre de résiliationmadame, monsieur, je vous prie de bien vouloir prendre acte de la résiliation de mon contrat de servicestéléphoniq ues souscrit auprès de votre société.cette résiliation prendra effet au terme du délai de préavis défini dans les conditionsgénérale s applicables au dit contrat.veuillez agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.signat ure a renvoyer en lettre recommandée avec a.r.ou envoyer votre lettre recommandée avec a.r. ?vous êtes client sfr : sfr service résiliation - tsa 21114 - 57757 metz cedex 9.vous êtes client bouygues telecom : bouygues telecom résiliation - 38218 vienne cedex vous êtes client orange : appelez votre service clientèle qui vous fournira l'adresse correspondant à votre n°orange ou consultez votre dernière facture.si vous souhaitez résilier votre contrat en changeant d'opérat
http://www.forummobiles.com/
Courrier résiliation abonnement téléphone portable - BTS - CultureCo Archives
forum des bts >> la tribune sujet : courrier résiliation abonnement téléphone portable auteur message isabelle82 membre senior inscrit le: 29 mar 2004 posté: 19 déc 2004 22:18 courrier résiliation abonnement téléphone portable bonsoir, je suis a la recherche d\'un courrier type pour résilier mon abonnement de téléphone portable. si quelqu\'un peut m\'aider... merci et a bientôt ! gunm membre senior inscrit le: 11 nov 2004 posté: 19 déc 2004 22:21 pas la peine de blablater monsieur, arrivant au terme de mon contrat, je souhaite résilier mon abonnement téléphonique. veuillez agréer mes sincères salutations. ps: à envoyer en recommander nahouri membre senior inscrit le: 09 mai 2004 posté: 19 déc 2004
http://www.cultureco.com/
Contrat d\'assistance
planifiez en toute simplicité accueil télé chargements target skills investisseurs contact presse produits planningpme 2006 planningpme web planningpme html planningpme com synchrodatabase spécifique acheter tarifs € commander réfé rences revendeurs support documentation
http://www.planningpme.com/
Petit Problème Avec Neuf Telecom - Forum JustNeuf
justneufjust - blogj ust - faq just - faq extras communauté recherche bienvenue invité ( connexion | inscription ) forum justneuf > forums neuf > forum partie commerciale avant de poster votre question sur justneuf, pensez à consulter : notre just - faq la fonction recherche les sujets épinglés sur chaque forum de justneuf petit problème avec neuf telecom options juju37100 mercredi 24 mai 2006 à 20:32 message #1 just - un groupe : members messages : 18 inscrit : 24 05 2006 membre n° 15, 670 bonjourj'ai telephone au 9 y a 15 jours afin de leur demander des renseignements. a la suite de ca j'ai demande l'envoye d'un contrat. ils m'ont demande par telephone mon identité bancaire et m'ont dit que le contrat serait envoye suite au renvoye de ce contrat le modem serait envoye sous 15 jours. or pas de contrat mais un modem au bout des 15 jours arrive a la maison avec un courrier me dissant que mon engagement avait ete pris en compte et que ma ligne telephone etait coupé afin de faire de degroupage.or je ne veux pas du 9. je telephone pour avoir des explications et on me dit que mon appel telephone fait office d'engagement et que le faite de donner son rib par telephone fait aussi office d'engagement.b onjour suite à plusieurs coup de télèphone voila où j'en suis !!!les textes de lois sont avec moi... pour le moment tout va bien.loi nº 2004 - 575 du 21 juin 2004 art. 24 journal officiel du 22 juin 2004)a la suite d'un démarchage par téléphone ou par tout moyen technique assimilable, le professionnel doit adresser au consommateur une confirmation de l'offre qu'il a faite. le
http://www.justneuf.com/
Breizh Mobile : opérateur mobile régional
info commande 0 825 825 003 0, 15 € ttc min. depuis un poste fixe l mon panier l newsletter l aide en ligne l contactez - nous l ajouter aux favoris > accueil > a propos de breizh mobile > offres sans engagement > offres avec engagement > les services > nos tarifs > offre de remboursement
http://www.breizhmobile.com/
EUROPE 1
les titres les chroniques la mété o le sport toute la grille les émissions les présentateu rs toute la musique entendu sur europe 1 les fréquences l\'équipe parlons - nous les communiqués les campagnes pub les partenariats europe 1 mobile pour nous contacter assistez à une émission plan du site mentions légales ajouter à mes favoris votre séjour de thalassothérapie avec thalazur site officiel. les six centres de thalasso thalazur vous proposent des séjours et des week - ends de remise en forme et de bien - être à ouistreham, la rochelle sud, royan, arcachon, antibes et bandol. découvrez nos cures et réservez dès maintenant. www.thalazur.fr thalasso à prix discount avec promovacances toutes les formules sont à des prix incroyables sur promovacances.com : voyages, séjours tout compris, billets d\'avion, hôtels, locations de voitures, croisières, circuits, thalasso etc. découvrez vite toutes nos promotions. www.promovacances. com votre cure thalasso en ligne découvrez toutes nos cures spécifiques, au choix. www.allo - thalasso. c
http://www.europe1.fr/
Assurer son téléphone mobile par ZDNet.fr
zdnet hebdo podcast: l\'actualité it du 2 au 6 octobre news entreprise blogs livres blancs produits shopping télécharger derniers tests | choix de la rédaction | tests les plus lus | rss | newsletters rechercher tout zdnet.fr news entreprise produits shopping télécharger go pc portables pda téléphones imprimantes wi - fi photo baladeurs sécurité ecrans plus rechercher un produit go publié dans la théma: business assurer son téléphone mobile par frédéric constanszdnet france ( 3 janvier 2005) les opérateurs ou certains revendeurs proposent des formules d’assurance pour mobiles. s’agit - il de dépenses superflues ? vu la recrudescence des vols, assurer son téléphone est loin d’être absurde. risques, garanties, options… on vous dit tout. mesurez - vous les risques qui planent sur votre téléphone mobile... et en conséquence sur votre porte - monnaie ? on opte rarement pour un opérateur en fonction des contrats d\'assurance qu\'il propose. si vous êtes client bouygues telecom, orange ou sfr, vous aurez à choisir entre les formules proposées dans leurs propres réseaux, (boutiques clubs bouygues telecom, boutiques orange et espaces sfr) ou celles distribuées par les revendeurs indépendants, comme la fnac ou the phone house. et encore, peut - être devrez - vous attendre le prochain renouvellement de votre équipement, car la plupart des contrats ne peuvent être souscrits que dans un laps de temps précis après l\'ac
http://www.zdnet.fr/
TELEPHONE PORTABLE - FICHES LEO LAGRANGE CONSOMMATION
fiches conseil telephone portable votre téléphone portable tombe en panne en règle générale, le vendeur accorde une garantie contractuelle lors de l’achat d’un téléphone portable. celle - ci est limitée dans la durée et peut prévoir certaines exclusions. en cas de panne d’un bien garanti, le service après vente prend en charge la réparation de l’appareil. si le bien n’est plus garanti, il est important de faire établir un devis avant de le faire réparer. si le mauvais fonctionnement persiste malgré l’interventio n du sav (service après vente), on peut supposer qu’un vice caché affecte l’appareil. il vous appartiendra d’apporter la preuve du vice et vous serez fondé à demander le remplacement. l’abonnement reste dû pendant le temps de la réparation que faire en cas de vol ? contrairement aux idées reçues, le vol n’est pas une cause de résiliation de contrat. il vous appartient donc de racheter un téléphone pour poursuivre son abonnement jusqu’à son terme. ou bien, de faire procéder à une coupure de la ligne par l’opérateur, mais les mensualités seront dues jusqu’à la date anniversaire du contrat. si le contrat a plus d’un an, vous pourrez résilier l’abonnement en respectant le délai de préavis qui est en général de deux mois, par lettre recommandée avec accusé de réception. dans cette hypothèse, seuls les deux mois de préavis seront dus. en cas de vol : - contactez rapidement le service clientèle de l’opérateur pour demander la suspension de la ligne. - faites
http://www.leolagrange-conso.org/
Noos - Fournisseur d\'accès Internet, forfait téléphone illimité, télévision numérique
conditions generales de vente des services noos preambule la souscription à un ou plusieurs services de noos (« le(s) service(s) ») emporte adhésion aux présentes conditions générales de vente (« les conditions générales »). les conditions générales définissent les conditions et modalités d’accès aux services que noos met à la disposition du client sur son réseau câblé et précisent les responsabilités de chaque cocontractant. le présent contrat se compose des documents suivants qui forment un tout indivisible (« le contrat ») : - les présentes conditions générales ; - les conditions particulières incluant la « fiche tarifaire », les annexes et les conditions se rattachant spécifiquement à une offre souscrite par le client, soit lors de la signature du contrat initial, soit ultérieurement. le présent contrat est conclu sous la condition suspensive du raccordement effectif du client au réseau câblé de noos. a défaut de raccordement effectif du client dans les deux mois après la signature du présent contrat, celui - ci sera réputé nul et sans effet. noos pourra mettre à jour les présentes conditions générales et ou les conditions particulières, notamment afin de prendre en compte toute évolution légale, réglementaire ou technique sous réserve d’en informer le client par tout moyen qui en cas de modification substantielle des conditions des présentes pourra recourir à la procédure visée à l’article 13.1 ci - après. pour la bonne application du contrat, les termes listés ci - dessous auront les significations suivantes : - adresse(s) e - mail : adresse(s) électronique(s) mise(s) à la disposition du client, chacune étant composée à ce jour d\'une part d\'un pseudonyme choisi par le client sous sa responsabilité pour individualiser son adresse e - mail (sous réserve de vérification par noos de sa disponibilité), d\'autre part du nom de domaine utilisé par noos. - adresse ip : l\'adresse internet protocol est une s
http://www.noos.fr/
01net. - Comment résilier son abonnement de téléphone mobile
01net web salon de l\'auto retrouvez les photoset vidéos du mondial del\'auto 2006 sur 01men. ! > cliquez ici l\'actualité high - tech à écouter ou à télécharger chaque vendredi sfr, un nouveau venu dans l\'adsl français mobiles et gps pistent les places de parking libres > tous les podcasts - en promo : dell dimension e520 ................. 569 € la compiltop 100 n°3 les logiciels incontournables pour équiper votre pc. en bonus : les meilleurs jeux de réflexion du moment + tout pour équiper votre ipod et votre baladeur mp3 vidéo. commandez notre sélection pour 12, 70 € seulement ! > cliquez ici nouveau ! découvrez l\'annuaire de tous les podcasts video et audio www.touslespodcast s.com nouveau sur 01net ! recherchez ecoutez plus de 2 millions d\'extraits musicaux sur 01net musique telecharger.comn°2 0 est paru ! en cadeau sur cdcomplets et illimités > backup4all lite. mettez vos données en sûreté. > ashampoo photo commander. tout pour gérer vos photos. a la une shopping, services... payez moins grâce à internet. 2 cd - rom inclus ! > à découvrir assembler et entretenir son pc un dvd vidéo 100% pratique à l
http://www.01net.com/
|
|
DARTY - Le contrat de confiance
Darty - Vente en ligne d\'électroménager, de matériel hi - fi, informatique et high - tech aux meilleurs prix. La garantie en plus.
http://www.darty.com/
CONTRAT DE TRAVAIL
retour contrat de travail parties concernées par le contrat le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. il débutera par une période d’essai d’une durée de …………., . dans la limite légale
http://www.ville-pontarlier.fr/
%pdf - 1.4 %àáâa 2 0 obj > stream ÿøÿàjfifddÿìduckyd ÿâxicc_profilehlin omntrrgb xyz î1acspmsftiec srgbööó - hp cprtp3desc„lwtptðb kptrxyzgxyz, bxyz@d mndtpdmddäˆvuedl†v iewô$lumiømeas$tec h0rtrcv›vøwvw³
http://www.agence.francetelecom.com/
LE PARTICULIER - Vos droits au quotidien
la fiche que vous voulez visualiser n\'existe pas ou à été supprimée! le particulier sommaire commander le particulier pratique commander le particulier immobilier commander © le particulier - concep
http://www.leparticulier.fr/
voici une liste des personnes qui recherche un emploi au wyoming seulement. retour à la page d\'accueil retour à la page recherches d\'emplois retour à la page d\'offres d\'emplois formulaire
Télé - Travail et Service Après Vente sur Internet
recherche personne sérieuse pour une activité a domicile de mise sous pli. simple et agréable, gains importants, idéal en complément de salaire, homme ou femme au foyer, étudiant. pour plus ample renseignement me contacterje suis bien à la recherche d\'un emploilieux : toute la francecontrat autreaccès direct : http: teletravail .123.fr annonce te letravail 6753.htm lecrire en prive par email à l\'auteur...repond re publiquement je suis trés interressé par votre annonce. etant en congé parental j ai du temps libre devant moi.je suis bien à la recherche d\'un emploicontrataccès direct : http: teletravail .123.fr annonce te letravail 6765.htm lecrire en prive par email à l\'auteur...repond re publiquement bonjour, je souhaiterai plus de renseignement sur la nature de cet emploicordialement je suis bien à la recherche d\'un emploicontrataccès direct : http: teletravail .123.fr annonce te letravail 6800.htm lecrire en prive par email à l\'auteur...repond re publiquement bonjour je suis tres interesse par cette offre, j\'ai beaucoup de temps libre. j\'aimerais avoir un peu plus d\'informations . mercije suis bien à la recherche d\'un emploicontrat cdd - cdi - accès direct : http: teletravail .123.fr annonce te letravail 6834.htm lecrire en prive par email à l\'auteur...repond re publiquement aimerai avoirdes informations.je suis bien à la recherche d\'un emploicontrat cdd - cdi - accès direct : http: teletravail .123.fr annonce te letravail 6864.htm lecrire en prive par email à l\'auteur...repond re publiquement ce travail m\'interresse mais je ne donne pas de droit d\'entrees.merci de me donner+d\'infosje suis bien à la recherche d\'un emploicontrat cdd - cdi - accès direct : http: teletravail .123.fr annonce te letravail 6916.htm lecrire en prive par email à l\'auteur...repond re publiquement bonjour, pourriez vous me communiquer plus d\'informations concernant le travail que
http://teletravail.123.fr/
Untitled Document
contrat d\'apprentissage (ca) l\'apprentissage a pour objet d\'apporter à un jeune dans le cadre d\'un contrat de travail, une formation méthodique et complète. cette formation alternant la pratique et la théorie se déroule : en entreprise, de droit privé, par l\'exercice d\'une activité professionnelle en relation directe avec l\'objet du contrat et sous la responsabilité directe d\'un maître d\'apprentissage appartenant à l\'entreprise déclarée ; en organisme (personnes morales relevant du secteur public non industriel et commercial), qui peuvent également accueillir des apprentis ; en centre de formation d\'apprentis. cette formation est sanctionnée par un diplôme (second degré ou supérieur) ou par un titre homologué. public concerne sont concernés les jeunes de 16 ans à moins de 26 ans et les jeunes de moins de 16 ans ayant achevé le cycle court de l\'enseignement secondaire (niveau v bis ou vi), et non indemnisés. salaire minimum dû par l\'employeur : % du smic ou du minimum conventionnel en fonction de l\'âge et de l\'ancienneté. avantages pour l\'employeur (aides de l\'etat. tarifs au 01 01 04) exonération des cotisations sociales (pour les entreprises de moins de moins de 10 salalriés) aide à l\'embauche : 915 € (pour les entreprises de moins de moins de 20 salalriés) aide à la formation à la date d\'embauche 1525 € si le jeune a moins de 18 ans par an de soutien à l\'effort de formation 1830 € si le jeune a plus de 18 ans par an de soutien à l\'effort de formation. ces montants sont majorés de 7, 62 € par heure de formation, au del&agrav
http://www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr/
les offres d\'emploi toutes les annonces ( 158 ) emploi proposé : autre : mécanicien poids lourds description du poste : mécanicien poids lourds pour une entreprise de 300 salariés dans les tp. aura un mécanicien pl sous sa responsabilité; type de contrat : cdi catégorie : ouvriers disponibilit&eacut e; : immédiat zone géographiqu e : midi - pyrenees ville : millau aguessac formation souhaitée : cap mécanicien; connaissance de la ges
☞ Réseau Orange : A éviter
nouvelle version du site. voir l\'ancienne sommaire rechercher sur ce site : forums schizophrénie humour médical annonces de sites médicaux hyperhidrose syndrome néphrotique méningiome luxation congénitale de la hanche mauvaise haleine grossesse môlaire droit de la santé relations soignants - soignés arrêter l’alcool arrêter de fumer netiquette des forums maladies vitiligo santé psy atoute médicaments pharmacologie et ntic aide à la recherche médecins communiqués stop les mensonges de la réforme formindep 13 12 2004 formindep 7 11 2004 documents l’indépendan ce des médecins est - elle encore possible ? attitude face à la grippe aviaire les généralistes et la réforme la future convention médicale. désinformation annuaire de liens administration de la santé - sécurité sociale formation, information et indépendance forums atoute médicament et pharmacie produits que je recommande sites partenaires sites scientifiques non médicaux perso sommaire texte plan du site statistiques administration dernières réactions aux articles ou aux brèves : 10 octobre en commençant par faire des recherches sur ce site... 9 octobre erreur... 6 octobre > grippe avi
http://www.atoute.org/
Partenaire_fiche_minima
le revenu minimum d\'insertion (r.m.i.) qu’est – ce que c’est ?dispositif national d’insertion géré par le conseil général dont l\'organisme payeur par délégation est la caf avec qui ?conseil général (slai services locaux allocation insertion) – centre communal d’action sociale (ccas) – direction départementale des affaires sanitaires et sociales (ddass) - associations d\'insertion - associations caritatives - cpam - anpe - assedic - msa (mutualité sociale agricole) public vise le bénéficiaire doit résider en france et avoir des ressources inférieures au montant du rmi. le bénéficiaire doit avoir entre 25 et 60 ans (pas de condition d\'âge si l\'allocataire a un enfant à charge) il concluera avec le conseil général un contrat d\'insertion objectifs - assurer un revenu minimal - favoriser l\'insertion ou la ré - insertion dans la vie professionnelle et sociale comment ?dépôt d\'une demande de rmi à un organisme instructeur habilité (ccas …) qui l\'adresse à la caf pour étude et mise en paiement du droit dureeversement du rmi tant que l\'allocataire ne dépasse pas un certain plafond de ressources et qu\'il reste dans le dispositif d’insertion. complementarite cirma avec le secteur marchand contrat d\'avenir avec le secteur non marchand. allocation d’insertion pour les anciens détenus. contactsconseil général du pas - de - calais : hôtel du département rue ferdinand buisson 62018 arras cedex 9 téléphone : 03.21.21.62.62 site internet : www.pasdecalais.fr slai arras service local allocation insertion utass - place des chamois - bâtiment le vercors - bp 51 62051 saint laurent blangy téléphone : 03.21.15.21.10 slai béthune bruay service local allocation insertion antenne départementale - 1 place lamartine - bp 1030 62041 bethune cedex téléphone : 03.21.56.88.55 slai hénin - carvin service local allocation insertion utass - 18
http://www.caf.fr/
Contrat de location
contrat de location descriptif loisirs commodités tarifs plan d\'accès contrat de location conditions dates réservation photos contrat de location à transmettre en pièce jointe ouà imprimer et à retourner à l\'adresse indiquée au bas de la page après accord par courriel ou par téléphone.madame, monsieur.......... .................. .............adres se .................. .................. .................. .................. .................. téléphone:........ .................. ............. email:............ .................. ............. adultes:.......... . enfants..........s éjour du ................ au .................. acompte :................. .................. .... je déclare avoir au moins 18 ans. je reconnais que cette réservation sera établie en accord avec les conditions particulières et je certifie avoir souscrit une assurance responsabilité civile avant le séjour. j\'accepte de payer le solde de la location et la caution dès mon arrivée au gîte. a................. ...., le .................. .. signature ................__ __________________ __________________ ___________ darengosse bernard et catherine gite la petite ferme 14, rue de la plaine du village 76 540 criquetot le mauconduit courriel: petiteferme@wanado o.fr téléphone: 02 35 29 48 13 __________________ __________________ _____________ mise à jourhebdomadaire
http://monsite.wanadoo.fr/
Vos Litiges - Modèle de lettre pour résilier un abonnement de téléphone portable
... navigation recommander le sitele forumajouter aux favoris modèle de lettre pour résilier un abonnement à un forfait de télé phone mobile si vous avez souscrit un abonnement à un forfait de télé phone mobile à durée indétermin& eacute;e, vous pouvez le résilier à tout moment. si vous êtes dans la période de réflexion de 7 jours suivant la souscription de votre contrat, les modalités de résiliation sont différentes . il convient donc de contacter votre service clientèle qui vous donnera la marche à suivre. au regard de la diversité des contrats et des particularit&eacut e;s de chaque opérateur, il convient de relire les conditions géné rales de service applicables à votre contrat. les points essentiels à vérifier la période initiale ou promotionnelle est écoul&eacut e;e les contrats sont géné ralement conclus pour une durée indétermin& eacute;e après l\'écouleme nt d\'une période initiale plus ou moins longue selon les opérateurs. pendant cette période, qui a souvent une durée d\'un an, le client est lié à l\'opérateu r par un contrat à durée détermin&ea cute;e. cela signifie qu\'en cas de résiliation l\'opérateu r vous demandera la totalité des sommes à devoir jusqu\'à la fin du terme initial sans que vous puissiez utiliser le service. a la fin de la période initiale, votre contrat est automatiquement reconduit pour une durée indétermin& eacute;e. c\'est à partir de ce moment que la résiliation est possible à tout moment et sans frais.un délai de
http://www.voslitiges.com/
résiliation de mon contrat d\'abonnement à un forfait téléphone mobile, Modèles de lettres à télécharger - Top Lettres
accueil - contact - télé chargez des centaines de modèles de lettres ... recherche par mots - clés accueil le top 10 des lettres : résiliation de bail par le locataire lettre de démission lettre de recommandation d’un ancien employeur candidature spontanée toutes fonctions tout niveau d\'experience résiliation de mon contrat d\'abonnement à un forfait téléphone mobile résiliation de bail par le locataire prise de congé par le locataire condoleances à une personne que l’on connait lettre d\'amour passionnée condoleances à des relations professionnelle affiliation webmaster qui sommes nous ? nos rédacteurs faq exemples gratuits contactez - nous télé chargement d\'une lettre vous avez sélectionn& eacute; la lettre n° : 311 lettre(s) : : résiliation de mon contrat d\'abonnement à un forfait téléphone mobile pour télé charger immédiateme nt cette lettre utilisez le système de paiement par appel d\'un numéro audiotel en suivant les instructions ci dessous : ( une petite fenêtre de télé chargement va ensuite s\'ouvrir, nous vous conseillons de cliquez sur "enregistrer& quot; pour conserver définitivem ent la lettre sur votre ordinateur personnel .... )
http://www.toplettres.com/
Modèles de lettres : lettre de résiliation
lettres de motivation, modèles de cv et plus de 3000 modèles de lettres à découvrir chercher une lettre : qui sommes - nous ? comité de rédaction partenaires conditions de vente paiement sécuris&eac ute; contactez - nous service après - vente abonnez - vous ! le top 20 les gratuites assurance
http://www.modele-lettre.com/
J\'ai perdu mon téléphone mobile, puis - je résilier avant la date de fin du contrat ?
retour | index | téléphonie | tour rapide | plan du site | forums | a propos accueil > téléphonie > la foire aux questions > en général > rechercher recherche simple : web sebsite.org recherche avancée de la bonne gestion du réseau et autres astuces j\'ai perdu mon téléphone mobile, puis - je résilier avant la date de fin du contrat ? la perte ou le vol du téléphone mobile donne - t\'il le droit de résilier sa ligne sans pénalité ? dans un jugement du 10 septembre 2003 (procès orange que choir), le tgi de nanterre estime que « le consommateur doit pouvoir résilier son contrat à tout moment, et même pendant la période initiale, pour un motif qu\'il estime légitime ». mais la perte du mobile n\'est pas un motif suffisant : il suffirait alors de le laisser tomber derrière son canapé ou dans les toilettes pour se voir désabonner. le vol du téléphone avec déclaration à la police parait en revanche plus légitime. par ailleurs, la dgccrf rappelle dans sa fiche conso sur la "téléphonie mobile" (voir la fiche concernée) que : "le vol ou la perte d\'un terminal mobile n\'ouvre pas droit à la résiliation anticipée du contrat et le consommateur d
http://www.sebsite.org/
souscrire contrat assurance, auto devis en ligne : NEXX Assurances
- - > souscrire contrat assurance, auto devis en ligne : nexx assurances bienvenue sur le site de nexx assurances :l\'assureur par télé phone et internet, pratique et économique le 10 octobre 2006 foire aux questions a propos des devis auto et de la souscription je viens de faire un devis sur le site, mais je ne vois pas où souscrire pour recevoir votre proposition d\'assurance et effectuer votre règlement (par envoi de chèque ou par carte bleue), il vous suffit de nous téléphoner au 0800 524 534 (appel gratuit depuis un téléphone filaire). nos conseillers sont à votre service du lundi au vendredi de 8h30 à 19h30 et le samedi de 9h à 16h30. je viens de faire un devis mais ma voiture ne sera pas livrée avant 3 mois. votre tarif sera - t - il maintenu ? pour cela, il faut nous téléphoner au 0800 524 534 (appel gratuit depuis un téléphone filaire), afin que nous enregistrions votre souscription. nos conseillers sont à votre service du lundi au vendredi de 8h30 à 19h30 et le samedi de 9h à 16h30. vous recevrez alors votre proposition d\'assurance dont le tarif sera garanti jusqu\'à la prise d\'effet de votre contrat (à la livraison de la voiture), si vous nous retournez cette proposition dans les 30 jours suivant votre appel. je souhaite résilier mon assurance actuelle, comment dois - je faire ? vous pouvez résilier votre contrat actuel dans un certain nombre de cas prévus par la loi :1 ou 2 mois avant l\'échéance de votre contrat. vous pouvez vérifier ce délai sur les conditions générales de votre contrat, en cas de changement de véhicule, en cas d\'augmentation de la cotisation à l\'échéance annuelle de votre contrat, en cas de changement de domicile, en cas de changement de régime matrimonial (par exemple si vous vous mariez), en cas de changement de profession. si vous vous trouvez dans l\'un de ces cas, vous devez adresse
http://www.nexx.fr/
NotreTemps.com - Page non trouvée
recevez notre lettre d\'information gratuite accueil retraite santé internet, techno vacances bien - être thalasso généalogie culture, loisirs
http://www.notretemps.com/
|
|
